Déposée par voie électronique le 8 janvier 2020 par madame Béatrice Trouiller
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-05 du 31 janvier 2020.
Le déposant est madame Béatrice Trouiller domicilié(e) 131 chemin des Praches - 69380 - Dommartin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Myriam Brunet domicilié(e) 86 avenue du Maréchal de Saxe - 69003 - Lyon - France.
La marque MSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Béatrice Trouiller - 131 chemin des Praches - 69380 - Dommartin - France
Madame Myriam Brunet - 86 avenue du Maréchal de Saxe - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37
Produits de l'imprimerie; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi; boîtes de conditionnement en carton vendues pliées; boîtes en carton; livres; affiches; affiches publicitaires; agendas; autocollants [articles de papeterie]; Bons-cadeaux imprimés; brochures imprimées; calendriers; carnets de bons; catalogues; cartes (supports visuels); journaux; brochures; supports pédagogiques et tutoriels imprimés; cahiers pédagogiques; horoscopes imprimés; Menus; Cartes pour menus; Serviettes en papier; L'ensemble de ces produits étant en lien avec le domaine de la restauration, des services de bars, de traiteur et de livraison à domicile ;
Vêtements à usage professionnel; Tee-shirts; Tabliers; chemises ;
Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; fruits conservés; fruits congelés; fruits secs; fruits cuisinés; légumes conservés; légumes surgelés; légumes séchés; légumes cuits; gelées; confitures; compotes; oeufs; lait; produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande; conserves de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine; Plats préparés à base de légumes; Plats préparés essentiellement à base de viande, poulet, de lard et de gibier; Plats préparés essentiellement à base de croquettes de poisson, de légumes, d’oeufs durs et de bouillon (oden); Plats préparés principalement à base de fruits de mer; Plats préparés principalement composés de substituts de viande; Plats préparés surgelés principalement à base de légumes; Potages et bouillons, extraits de viande; Yaourt; Yaourt au soja; Yaourts à boire; Pâtes à tartiner végétales; Pâte à tartiner au citron ;
Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; farine; préparations faites de céréales; pain; pâtisseries; confiserie; glaces alimentaires; miel; sirop de mélasse; levure; poudre à lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces chaudes et froides de type vinaigrettes (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches; pizzas; crêpes (alimentation); biscuits; gâteaux; biscottes; Bonbons (sucreries), friandises et gomme à mâcher; chocolat; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de thé; Plats préparés composés principalement de riz; Plats préparés principalement à base de pâtes; pâte à tartiner au chocolat ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; fruits frais; légumes frais; semences (graines); plantes et fleurs naturelles comestibles; malt; crustacés vivants; céréales en grains non travaillés; agrumes frais.; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; fruits frais; légumes frais; semences (graines); plantes et fleurs naturelles comestibles; malt; crustacés vivants; céréales en grains non travaillés; agrumes frais ;
Bières; eaux minérales (boissons); eaux gazeuses; boissons à base de fruits; jus de fruits; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ;
Services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration; Services de vente au détail des produits alimentaires et des boissons à savoir : viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, fruits cuisinés, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés à base de légumes, plats préparés essentiellement à base de viande, de poulet, de lard et de gibier, plats préparés essentiellement à base de croquettes de poisson, de légumes, d’oeufs durs et de bouillon (oden), plats préparés principalement à base de fruits de mer, plats préparés principalement composés de substituts de viande, plats préparés surgelés principalement à base de légumes, potages et bouillons, extraits de viande, yaourt, yaourt au soja, yaourts à boire, pâtes à tartiner végétales, pâte à tartiner au citron, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces chaudes et froides de type vinaigrettes (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, bonbons (sucreries), friandises et gomme à mâcher, chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, plats préparés composés principalement de riz, plats préparés principalement à base de pâtes, pâte à tartiner au chocolat, produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles comestibles, malt, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, agrumes frais, produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles comestibles, malt, crustacés vivants, céréales en grains non travaillés, agrumes frais, bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool;
Présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour leur vente au détail; Traitement administratif de commandes prises par téléphone ou par Internet; Publicité; Organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation d 'expositions et d'événements à des fins commerciales ou publicitaires; Promotion de produits pour le compte de tiers; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); publicité en ligne sur un réseau informatique; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; Gestion de fichiers informatiques; relations publiques; Services de promotion des ventes pour des tiers par fidélisation de clientèle; Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle liées ou non à l'usage d'une carte; Services de recrutement; Services de franchise fournissant une assistance en matière de marketing, commerciale, administration et de publicité et de gestion; Conseils commerciaux dans le domaine de la franchise; Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); Conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; Gestion de bases de données ;
Affaires financières; Traitement de transactions par cartes de paiement pour le compte de tiers; Services d'encaissement de paiement pour le compte de tiers ;
Transport, remorquage, emballage et entreposage de produits alimentaires et de boissons; Livraison de produits alimentaires et de boissons, de repas, de plats cuisinés, de paniers alimentaires, de fruits et de légumes frais à domicile; Informations dans ces domaines; Distribution de journaux; Distribution des eaux ou d'énergie; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Formation en matière de gestion de franchise commerciale en lien avec la restauration, les services de bars, de traiteur et de livraison à domicile ;
Services de restauration (alimentation); services de bars; Services de traiteurs [aliments et boissons]; Services de chefs cuisiniers à domicile; Services de restaurants en libre service; Restaurants à service rapide et permanent; Conseils en matière de recettes culinaires; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place ;
Services juridiques; Octroi de licences de propriété intellectuelle et de droits d'auteur; Octroi de licences de marques; Octroi de licences de savoir-faire de franchise.
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